Les professeurs des collèges de Sevran (Evariste Galois, Paul Painlevé, La Pléiade, Brassens) ont demandé à être reçu par le ministre de l’Education. Ils entendent obtenir des engagements du ministère à même de garantir des conditions d’éducation satisfaisantes aux élèves comme aux enseignants.

Je suis intervenu directement auprès du Ministre pour que la délégation sevranaise soit reçu dans des délais brefs.

Retrouvez mon courrier adressé à Luc Chatel, ministre de l’Education.

Les professeurs et parents d’élèves de plusieurs collèges ont été reçu en délégation à l’Inspection d’Académie. Je leur ai apporté tout mon soutien en intervenant à plusieurs reprises pour demander une revalorisation de la Dotation Horaire Globale, « l’enveloppe d’heures » attribuée à l’établissement pour assurer la totalité des enseignements.

En Seine-Saint-Denis comme ailleurs, l’éducation doit être une priorité. Or, depuis 2007, le gouvernement a supprimé près de 60 000 emplois de professeurs. Cette politique d’austérité a provoqué une dégradation nette des conditions d’enseignements et risque à terme d’aggraver les inégalités territoriales.

Retrouvez ci-dessous plusieurs de mes interventions sur la question de l’éducation.

•  Intervention auprès de l’Inspection d’Académie pour soutenir la délégation des professeurs et parents d’élèves des collèges de Sevran.

• Intervention auprès du ministre de l’Education contre le projet de fermeture de deux classe au collège Evariste Gallois de Sevran.

• Intervention auprès de l’Inspection d’Académie pour demander une revalorisation de la Dotation Horaire Globale attribuée au lycée Edmond Rostand  de Villepinte.

Monsieur l’Inspecteur d’Académie,

J’attire votre attention sur la situation du lycée Edmond Rostand situé à Villepinte. Une partie des professeurs et des agents administratifs se sont mis en grève pour protester contre le manque de moyens alloués à cet établissement. En tant que député de Villepinte, je me permets de relayer auprès de vous leurs revendications.

Tout d’abord, la Dotation Horaire Globale attribuée au lycée Edmond Rostand est en chute libre. Cela se traduit par la suppression probable de plusieurs postes administratifs. La perte d’un emploi de gestionnaire a d’ores et déjà été confirmée. La suppression de plusieurs postes d’enseignants pourrait également suivre.

Le lycée Rostand compte déjà une moyenne de 35 élèves par classe. Toutes ces suppressions de postes – si elles sont confirmées – vont donc inévitablement provoquer une dégradation des conditions d’enseignement avec des effets néfastes sur la réussite des élèves. C’est pourquoi, l’équipe enseignante a demandé à être reçue par le rectorat afin de trouver des solutions permettant de garantir un service public de l’éducation à la hauteur des besoins des élèves.

Au lycée Rostand comme dans beaucoup d’autres établissements scolaires de ma circonscription, la RGPP (Révision Générale des Politiques Publiques), caractérisée par le non remplacement d’un fonctionnaire sur deux, continue de faire des ravages.

Le démantèlement progressif de notre système d’éducation, pilier de notre Réplique, est inadmissible. C’est encore plus vrai en Seine-Saint-Denis, département qui concentre une population jeune en proie à de grandes difficultés sociales. L’école y joue un rôle fondamental. Elle contribue à offrir une
perspective d’avenir professionnel et à transmettre les valeurs républicaines et de citoyenneté à des jeunes parfois désorientés. Des moyens importants doivent donc être investis pour garantir la qualité de l’enseignement en Seine-Saint-Denis et favoriser la réussite scolaire de chacun des élèves.

C’est pourquoi, je vous demande, Monsieur l’Inspecteur d’Académie, d’accorder une audience aux professeurs et agents du lycée Edmond Rostand de Villepinte. Il me paraît indispensable de procéder à une réévaluation de la Dotation Horaire Globale et de revenir sur les suppressions de postes afin de maintenir de bonnes conditions d’enseignement pour nos élèves.

A la rentrée 2011, 571 postes d’enseignants vont être supprimés dans l’académie de Créteil alors que les effectifs d’élèves augmentent. Au total, 16 000 postes d’enseignants seront supprimés en 2011 en France. Cette décision est tout simplement inacceptable. Nous avons plus que jamais besoin de moyens matériels et humains suffisants afin de garantir la réussite des élèves. En Seine-Saint-Denis, département qui concentre plus de difficultés qu’ailleurs, ces suppressions de postes vont aggraver une situation déjà tendue.
J’ai donc adressé un courrier au ministre de l’Education nationale Luc Chatel pour lui demander de revenir sur sa décision. Un service public d’éducation de qualité doit être absolument préservé afin que chaque jeune de ce département puisse accéder aux savoirs et acquérir des compétences lui permettant d’accéder à l’emploi.

« Monsieur le ministre de l’Education nationale,

L’académie de Créteil va supprimer 571 postes d’enseignants. Au total, la Loi de Finance pour 2011 entérine la suppression de 16 000 postes d’enseignants. Depuis 2007, le budget de l’enseignement scolaire a été réduit de quatre milliards d’euros.
Vous déclariez à l’occasion de la rentrée 2010 « Il nous faut impérativement agir, afin que chaque élève puisse disposer de toutes les chances de construire sa réussite. » avec pour mot d’ordre « passer de l’École pour tous à la réussite de chacun ». Je ne peux que constater le très net décalage entre vos déclarations et ce que la sphère éducative vit au quotidien et tout particulièrement en Seine Saint Denis.

L’annonce de ces suppressions de postes a provoqué un émoi considérable chez les enseignants et les parents d’élèves. L’inquiétude est réelle dans un département où se concentrent les difficultés économiques et sociales. De nombreux indicateurs prouvent que les besoins éducatifs sont énormes. Ainsi, la Seine-Saint-Denis compte 65 collèges classés en Zone d’Education Prioritaire (ZEP) soit plus de la moitié du nombre total de collèges, le taux de réussite au baccalauréat est inférieur de 12 points par rapport à la moyenne nationale et plus de 40% des élèves de collèges sont issus de familles défavorisées. Or comme vous le savez, un enfant d’ouvrier a cinq fois moins de chances qu’un enfant de famille favorisée d’arriver à un niveau d’excellence.

Ces suppressions de postes risquent fort d’aggraver une situation déjà extrêmement tendue. Malgré tout leur dévouement, les enseignants ont de plus en plus de mal à remplir leurs missions, faute de moyens suffisants. Certaines classes se retrouvent déjà surchargées. A terme, le soutien aux élèves en difficulté sera réduit et il sera plus difficile d’accueillir les élèves en maternelle avant trois ans. Dans ma circonscription, le manque d’enseignants se fait déjà cruellement sentir. Ainsi, à Sevran, 458 demi-journées de classe non pas été assurées en primaire en 2010 en raison de l’absence de professeurs remplaçants.

Dans un département qui concentre une population jeune en proie à de grandes difficultés sociales, l’école joue pourtant un rôle fondamental. Elle contribue à offrir une perspective d’avenir professionnel et à transmettre les valeurs républicaines et de citoyenneté à des jeunes parfois désorientés. Des moyens importants doivent donc être investis pour garantir la qualité de l’enseignement en Seine-Saint-Denis et favoriser la réussite scolaire de chacun des élèves. L’école est le creuset de notre pacte républicain.

En effet, seule une politique éducative ambitieuse est à même de réduire les inégalités liées à l’environnement social et familial. Dans certains territoires de Seine-Saint-Denis, le taux de chômage des jeunes s’élève à plus de 40%. Ce chiffre inquiétant ne doit pas être une fatalité. Pour exploiter tout le potentiel des jeunes de Seine-Saint-Denis, il faut absolument maintenir un nombre limité d’élèves par classe, renforcer les dispositifs d’aide aux élèves en difficulté et augmenter le nombre de personnels non-enseignants au sein des établissements.

Ce département requiert une forte et immédiate mobilisation de l’Etat comme vous vous y engagiez, en septembre dernier, dans le recrutement des personnels pour proposer des solutions efficaces notamment dans les établissements qui concentrent le plus de difficultés. Le Ministère de l’Education doit donc  revenir sur sa décision de réduire les effectifs d’enseignants dans l’académie de Créteil. Un service public d’éducation de qualité doit être absolument préservé afin que chaque jeune de ce département puisse accéder aux savoirs, acquérir des compétences lui permettant d’accéder à l’emploi. »

Hélas, cette loi empreinte de libéralisme n’assurera que le financement des salles rentables des multiplexes, en renvoyant les petits établissements vers les aides des communes et du Centre National du Cinéma.

Au nom des députés du groupe communiste, républicain et Parti de gauche, j’ai défendu une autre vision du cinéma : le combat pour diversité de notre 7ème Art, le refus de la marchandisation rampante, la nécessaire solidarité de la grande exploitation envers les petits cinémas.

La bataille continue et j’espère compter sur votre soutien pour défendre un cinéma exigeant et populaire, et son maintien au coeur des villes et des banlieues populaires.

Je vous propose de retrouver mon intervention :

Mercredi 16 juin 2010

 PROPOSITION DE LOI

relative à l’équipement numérique
des établissements de spectacles cinématographiques  

Intervention de François ASENSI, député de Seine-Saint-Denis, dans la discussion générale

« Monsieur le Président,

  Monsieur le ministre,

Le numérique peut être une chance, celle de démocratiser plus encore le cinéma. Mais il peut aussi recéler de grands périls si l’encadrement de la puissance publique fait défaut et si une vision mercantile balaie les exigences de diversité de l’offre cinématographique et d’accès de tous les publics, dans tous les territoires.

La grande exploitation et la grande distribution vont bénéficier d’économies d’échelle substantielles, alors qu’à l’inverse, les salles et distributeurs indépendants supporteront de lourds investissements. Le risque est bel et bien l’émergence d’un cinéma à deux vitesses.

Dans un premier point, je souhaiterais revenir sur la situation contrastée du cinéma à l’heure de la numérisation, pour ensuite aborder les insuffisances du dispositif proposé, et enfin souligner la remise en cause du modèle cinématographique français à laquelle ce texte aboutit.

***

Lors des consultations menées auprès des acteurs du monde du cinéma, j’ai été frappé par l’expression de deux sentiments : un sentiment d’inquiétude et un sentiment d’urgence.

L’inquiétude de la petite et moyenne exploitation dont la fréquentation stagne face à la concentration à marche forcée des groupes Europalaces, UGC et CGR. Leur fréquentation  n’a pas progressé l’an dernier, alors que celle de la grande exploitation a bondi de 8%. Cette dernière représente désormais 57% des entrées, c’est trois fois plus qu’il y a 10 ans. Où s’arrêtera l’uniformisation ?

L’inquiétude des salles concerne ainsi leur capacité à supporter les 80 000 euros d’investissements liés au numérique. La commission européenne a fait sienne l’hypothèse alarmante de la fermeture d’un tiers des cinémas européens. Ce dramatique dépôt de bilan se traduirait par des déserts culturels dans certains territoires, en milieu rural et dans les banlieues populaires.

L’urgence réelle, c’est la constitution sous nos yeux d’un cinéma à deux vitesses dans lequel seuls la grande exploitation a un poids économique et un réseau de salle suffisants pour bénéficier de l’aide des distributeurs, par l’entremise de  tiers investisseurs. Dans cette loi impitoyable du marché, la corbeille est vide pour les salles indépendantes. Ceci explique que l’immense majorité des 20% d’écrans actuellement convertis au numérique appartiennent aux multiplexes. Si le laissez-faire ou l’inaction l’emportent, la majorité des salles indépendantes se trouveront peu à peu marginalisées, et privé d’accès aux films édités uniquement en numérique.

L’urgence à relativiser, enfin, c’est la pression exercée par les grands distributeurs et exploitants pour diffuser les futurs blockbusters en 3D dans le maximum de salles. Les recettes indécentes du produit industriel Avatar, près de 3 milliards de dollars sur la planète, 14 millions d’entrées en France, ont aiguisé les appétits. Mais avec 300 millions de budget, ces films ne peuvent être rentables qu’à la condition d’inonder les écrans, à renfort de copies, de matraquage publicitaire et de tarifs exorbitants.

Il y a urgence à agir, j’en conviens, mais gardons de légiférer dans la précipitation et sous la pression d’intérêts. La hâte à examiner cette proposition de loi n’a d’égal que la lenteur des pouvoirs publics à prendre au sérieux la question, 4 ans après le rapport Goudineau. Comment expliquer ce retard à l’allumage, qui nous contraint à légiférer le dos au mur en quelque sorte ?

***

Notre sensibilité politique partage la nécessité de modifier le cadre législatif, pour que tous les territoires et tous les publics puissent bénéficier de la technologie numérique.

La régulation minimaliste contenue dans la proposition de loi de M. Herbillon marque une avancée appréciable sur 3 points.

> La contribution des distributeurs ne sera plus réservée aux réseaux les plus puissants

> Le caractère obligatoire de la contribution empêchera une diffusion massives de copies numériques, nuisible à la diversité dans le cinéma

> La mise à contribution de ce qu’on dénomme le « hors film » évitera la dénaturation de la vocation des cinémas

Pour autant, ce dispositif bancal et inégalitaire suscite la perplexité de biens des acteurs du monde du cinéma. Mes critiques porteront sur 3 points, qui s’ils ne recevaient pas de modification substantielle, nous conduiraient à ne pas voter cette proposition de loi. La durée de la contribution en premier lieu. Limitée à 2 semaines, elle ne profitera que marginalement aux petits cinémas et renforcera leurs difficultés d’accès aux sorties nationales. Le deuxième point concerne le montant de la contribution. Il est indispensable de prévoir son encadrement pour éviter les pratiques déloyales. Ma troisième critique porte sur la pérennité du dispositif. Il prend fin au plus tard en 2021, alors que la première génération du numérique devra être remplacée. Qui assumera cette charge?

L’examen en commission a apporté des améliorations indéniables, mais insuffisantes, malgré la volonté de conciliation du rapporteur. L’incitation à la mutualisation est un souhait fort des petits et moyens exploitants, je crains cependant qu’il ne consiste à mutualiser les contributions entre déshérités de ce dispositif.

*** 

Pour terminer, nous entretenons une opposition fondamentale sur le dispositif choisi, tout comme de nombreux exploitants de salles Art et essai, notamment le GNCR (Groupement national des cinémas de recherche). Ce dispositif aura pour conséquence de délégitimer l’intervention publique dans ce secteur, de  renforcer la marchandisation du cinéma et de remettre en cause, à terme, l’aménagement culturel du territoire.

Il entérine la pratique des Virtual Print Fee, venue des USA, dans laquelle le plus puissant tire les marrons du feu, et le plus faible se contente des miettes. L’équipement numérique des salles sera effectivement facilité, je vous l’accorde, mais à quel prix!

La création d’un cinéma à deux vitesses : un cinéma de marché et un cinéma  hors marché représentant près du tiers des salles françaises. Pourtant, la singularité et la force du cinéma français est d’avoir su maintenir des passerelles entre le cinéma grand public et le cinéma d’auteur. Depuis la création après guerre de la TSA, les recettes des films les plus porteurs profitaient à la recherche cinématographique et aux films plus exigeants. Cette solidarité implose car les grands circuits ne financeront pas la petite et moyenne exploitation dans le cadre de la VPF.

Les 1000 salles hors marché devront se tourner vers le fonds d’aide à la numérisation du CNC, qui soulève pour l’heure les interrogations de la profession. Le gouvernement doit apporter des garanties. On évoque un budget de 10 millions d’euros, mais c’est largement insuffisant, sauf à solliciter les collectivités territoriales.

La directrice générale déléguée du CNC a reconnu ici même que « Les fonds proviendront du Fonds de soutien, du grand emprunt national et des collectivités locales, notamment les régions.».

Mais dans un contexte d’assèchement des finances locales, provoqué par le gel des dotations et la suppression de la taxe professionnelle, toutes les collectivités ne pourront assumer ces nouvelles charges. L’aménagement culturel du territoire est en péril, et les élus locaux de toutes sensibilités, en milieu comme en banlieue, s’en inquiètent.

Ce maillage dense a été le fruit d’une volonté politique forte de l’Etat qui aujourd’hui s’étiole, ainsi que de l’engagement des collectivités. Comme le rappelait Patrick Brouiller, président de l’Association française des cinémas d’art et essai « Dans les banlieues, il n’y avait presque plus de cinémas il y a quinze ou vingt ans», les grands groupes désertant ces territoires jugés à l’époque insuffisamment porteurs. Pourquoi les habitants des banlieues populaires auraient-ils été abandonnés à des déserts culturels ?

En Seine-Saint-Denis, notamment sous l’impulsion des élus communistes, les villes ont refusé cette fatalité. Ils ont veillé à l’accès de tous les publics avec 21 cinémas Art et essai et plus d’un million de spectateurs par an. C’est un héritage dont nous pouvons être fiers. Dans l’hexagone, près de 1500 salles subsistent par l’aide des communes. Il serait dangereux de leur demander un effort plus grand.

Je parlais d’abandon par l’Etat d’une véritable politique du cinéma, car cette proposition de loi renonce à défendre l’intervention publique dans ce secteur artistique si particulier. Elle se plie aux règles de la libre concurrence, en enterrant le principe de mutualisation soutenu par le CNC.

C’est un nouveau élément en faveur de la soumission toujours plus grande de l’art cinématographique à l’industrie et au commerce, après le rapport de mars 2008 sur le Cinéma et la concurrence, après les attaques concertées des multiplexes contre les cinémas municipaux.

Avec ce texte, nous posons un genou à terre. Qu’est ce qui retiendra désormais d’aller plus en avant, et de détricoter les taxes et les subventions en faveur des formes de cinéma les plus fragiles? Les géants de la distribution et de l’exploitation ne manqueront pas de s’engouffrer dans cette brèche. Avons-nous la volonté de nous y opposer, quelle que soit notre sensibilité ?

La proposition de loi renforce une vision mercantile du cinéma défendue par Bruxelles. Selon la commissaire européenne à la culture, Viviane Redding, le passage au numérique «peut déboucher sur de nouveaux créneaux commerciaux, de nouveaux emplois et de nouveaux services au consommateur». Plus de spectateurs et de citoyens donc, mais des consommateurs captifs. Plus de séances ou de films, mais de simples créneaux commerciaux.

La pression des marchands de culture s’accentue depuis plusieurs années sur les services publics cinématographiques. Le soutien public à la création et à la diffusion des oeuvres de l’esprit les insupporte, tout comme l’ambition d’un cinéma« élitaire pour tous » pour paraphraser l’homme de théatre Antoine Vitez.

Les industriels souhaiteraient que les cinémas Art et essai se ghettoisent, se limitent aux oeuvres les plus confidentielles. Il peut bien demeurer quelques irréductibles du cinéma d’auteurs, pourvu que la grande masse des spectateurs se fonde dans le marché des multiplexes. Le rêve des supermarchés du film prémâché et de la confiserie tient en une image : le retour du cinéma d’auteur dans les halls des facultés et les sous-sols des ciné-clubs.

Notre rêve à nous, que j’espère partagé très largement, c’est un cinéma divers, qui accompagne le spectateur-citoyen du plus divertissant au plus exigeant. Un cinéma qui s’adresse à l’intelligence.

La situation de désœuvrement dans laquelle sont laissées les familles et les enseignants est inacceptable. ici ,  vous trouverez un article de médiapart de juin 2009 qui dénonce alors une situation qui n’a guere évolué, et en tout cas absolument pas dans le bon sens. Des familles vont aujourd’hui jusqu’à porter plainte.  Je soutiens leur action pour avoir droit tout simplement à leurs droits.

Voici le contenu de mon intervention :

« Monsieur le Député François Asensi souhaite interroger Monsieur Luc Chatel, Ministre de l’Education nationale sur les conditions d’intégration des enfants handicapés à l’école.

La loi du 11 février 2005 dispose que tout enfant ou adolescent présentant un handicap peut être inscrit dans l’école ou l’établissement scolaire de son secteur. Par décret n°2005-1014 du 24 août 2005, il est affirmé la prise en compte des « besoins de chaque élève afin de permettre le plein développement de ses potentialités ». La responsabilité de l’Education nationale est donc affirmée et les enfants se voient reconnaître le droit à une véritable existence scolaire.

Pour donner une application concrète à ce droit, un certain nombre de conditions sont à remplir.

C’est tout d’abord, le partenariat entre l’école, l’enseignant et la famille. Il se concrétise par un projet d’intégration permettant d’impliquer au mieux l’enfant dans la vie de la classe, tout en assurant son épanouissement personnel. Les familles et les enseignants se félicitent de cette collaboration au service du de l’épanouissement des enfants handicapés.

Une autre condition permettra de répondre aux ambitions affichées par la loi : les moyens que donnera l’administration. Or, l’engagement de l’Etat semble faire défaut sur au moins deux points.

D’une part, dans de nombreuses écoles, le recrutement des Assistants de Vie Scolaire-Individuel pose de graves problèmes. Une école de Tremblay-en-France a ainsi du attendre février 2010 pour voir sa demande satisfaite d’une AVS-I, pourtant formulée dès la rentrée 2009. Une famille tremblaysienne vient même de porter plainte pour faire reconnaitre ses droits à une AVS-I pour leur enfant. Mais le manque d’AVS-I n’est pas le seul point noir relevé par les familles et les enseignants.

Non-formés aux besoins et difficultés spécifiques des enfants ayant un handicap, les AVSI-I se retrouvent bien souvent démunis pour aider l’enseignant dans son action pour le développement de l’enfant et son intégration sociale. Ces problèmes ne viennent pas d’un manque de motivation des personnels, mais bien d’un défaut de formation. On ne s’improvise pas aide à personne handicapée, encore moins lorsqu’il s’agit d’enfants, et encore mois lorsqu’il faut agir dans le milieu scolaire.

D’une part, le Député demande au Ministre les dispositions prises pour qu’il y ait à la prochaine rentrée un nombre suffisant d’AVS-I. D’autre part, François Asensi lui demande de bien vouloir entendre la demande des enseignants et des familles pour que les AVS-I reçoivent une formation adaptée, avant même qu’ils n’intègrent les classes. »

A Sevran ou à Tremblay, ils se sont mobilisés pour demander que le rectorat engage les moyens dont les enfants ont besoin.

Je viens d’envoyer au Ministre de l’éducation nationale une question afin qu’il mette en place une vraie  politique de transparence sur le remplacement des enseignants par l’Etat.

 » Monsieur le Député souhaite attirer l’attention du Ministre de l’Education nationale, Monsieur Luc CHATEL,  sur les problèmes de continuité de service public au sein des établissements  scolaires.

Si le gouvernement semble aller vers la stigmatisation d’un absentéisme des enseignants, le Député veut mettre l’accent sur le seul vrai problème : l’Etat remplit-il ou non ses engagements à pourvoir au plus vite au remplacement des enseignants absents ?

A Sevran, grâce au comptage volontaire des parents d’élève, 458 demi-journées d’enseignements n’ont pu être assurées dans le Primaire. Ne supportant plus la situation, les parents d’élève de l’école Edmond Rostand ou encore ceux de l’école primaire Sevigné ont dû se mobiliser pour que l’inspection d’académie veuille bien examiner la situation de ces deux écoles avec attention.

Mais le problème est bien loin d’être isolé à la commune de Sevran. A Tremblay-en-France, à l’école Victor Hugo une institutrice  de CE1 a été absente pendant cinq semaines, avant les vacances de la Toussaint. Avec 3 intervenants différents sur 4 jours d’école, comment assurer le suivi pédagogique des élèves dans ces conditions ? Dernier exemple : au collège Romain Rolland, un professeur de mathématique n’a pas été remplacé du 12 octobre au 27 novembre.

Le rapport de l’ONZUS met en avant les inégalités pour les élèves des quartiers sensibles qui redoublent et échouent dans des proportions bien plus importantes que les jeunes issus de quartiers plus favorisés. Alors que les habitants des villes populaires attendent de l’Etat un engagement plus grand encore, le non-remplacement des enseignants conforte l’idée que l’Etat abandonne, là aussi, ces missions républicaines.

Afin de montrer réellement l’engagement de l’Etat pour remédier à ce phénomène, un des premiers signes devrait être une politique de transparence maximale à l’égard des parents d’élève et de leurs organisations représentatives. Aujourd’hui, seule l’administration est en possession des données sur le taux de remplacement des enseignants absents par d’autres enseignants.

Le Député demande donc au Ministre de bien vouloir lui indiquer les conditions qui permettraient de rendre public ces données. Ce baromètre, par exemple décliné par établissement, par ville, par département, par région et enfin au niveau national permettrait d’évaluer concrètement les manques, d’isoler les priorités et de dégager les moyens pour y répondre. »

Face au projet gouvernemental de marchandisation de l’éducation, nous devons rester vigilants et mobilisés pour maintenir ce socle de notre République et de l’égalité des chances que constitue l’Education nationale .

Je vous propose de retrouver mes interventions.

QUESTION ADRESSEE A LUC CHATEL :

M. François Asensi attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur la non-reconduction massive des emplois de vie scolaire. Les EVS sont un maillon essentiel du dispositif éducatif des établissements scolaires par leurs missions d’accompagnement pédagogique et d’assistance administrative. Leur investissement personnel et leur compétence, reconnus de tous, ne sont pour autant pas valorisés à leur juste mesure : contrats à temps partiel et rémunération à hauteur du SMIC horaire sont la norme.

Alors que 30 000 de ces contrats arrivent à leur terme cet été, le Gouvernement laisse planer le doute sur leur renouvellement, ce qui risque de mettre au chômage des salariés précaires et peu qualifiés, dans un contexte de forte crise économique. Les efforts de formation et de valorisation des acquis de l’expérience à destination des titulaires d’un emploi EVS n’ont en effet pas été à la hauteur des exigences posées par la loi.

Plutôt que d’envisager la pérennisation des missions des EVS, en les confiant à des acteurs associatifs ou en intégrant ces personnels dans la fonction publique, le secrétaire d’État à la fonction publique a estimé, le 17 juin 2009 à l’Assemblée nationale, que « le recours à l’intérim est préférable » dans ce secteur. Cette décision, participant de la logique de rentabilité imposée à la fonction publique, aurait pour conséquence la perte irrémédiable de l’expérience acquise par les personnels, et aggraverait plus encore la précarité de ces emplois. Au-delà du sort des salariés concernés, les élèves pâtiraient immanquablement du recrutement d’intérimaires ne bénéficiant d’aucune motivation salariale et d’aucune participation de long terme au projet de l’établissement scolaire.

Il souhaite connaître les mesures envisagées par le ministère pour pérenniser ces contrats EVS, valoriser leur expérience professionnelle, et leur assurer une formation professionnelle adéquate.

QUESTION ADRESSEE A LUC CHATEL :

M. François Asensi attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur la non reconduction massive des contrats d’auxiliaire de vie scolaire.

Les AVS apportent un soutien précieux à l’apprentissage et à l’épanouissement des élèves rencontrant des difficultés scolaires, notamment ceux souffrant d’un handicap. Ils sont une garantie de l’égal accès au savoir, principe républicain fondamental.

Sans nier l’utilité de ces dispositifs, le Gouvernement laisse planer le doute quant à l’avenir de ces emplois à durée déterminée, dont plusieurs milliers arrivent à leur terme en 2009. La stabilité des titulaires des emplois d’auxiliaires de vie scolaire est pourtant une nécessité soulignée par les parents d’élèves handicapés, car chaque changement retarde les progrès de l’enfant, et remet en cause le programme pédagogique engagé.

Un amendement adopté dans le cadre de l’examen de la loi sur la mobilité dans la fonction publique a ouvert la possibilité de poursuivre l’accompagnement engagé dans le cadre d’une convention avec un acteur associatif. Le titulaire AVS, en fin de contrat dans l’éducation nationale, serait ainsi recruté par une association agréée. Ce dispositif bâclé, qui répond partiellement à l’émoi légitime des familles, ajoutera cependant de la précarité à la précarité, et engendrera une inégalité de statut entre les titulaires des emplois AVS.

Cette solution bancale marque le désengagement de l’État sur cette question fondamentale, puisqu’aucune garantie n’est apportée sur le financement de ces conventions et la durée de leur prise en charge. Il aimerait connaître ses intentions dans le cadre du décret d’application. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre d’auxiliaires de vie scolaire qui bénéficieraient de telles conventions, ainsi que le montant et la durée de prise en charge de ces emplois par l’État.

M. François ASENSI interroge M. le ministre sur la modification du calendrier scolaire des écoles primaires et maternelles à partir de la rentrée 2008.

Le décret n°2008-463 du 15 mai 2008 interdit l’enseignement scolaire le samedi et supprime deux heures de cours hebdomadaires aux enfants de maternelle et de primaire.

Le soutien scolaire aux enfants en difficulté est un impératif pour assurer une égalité des chances effective. Mais il est injuste de financer ces deux heures de soutien hebdomadaire en privant l’ensemble des élèves des cours du samedi matin, l’équivalent de deux semaines et demie de cours supprimées sur l’année.

Conjuguée à la baisse du nombre d’enseignants, la baisse des heures de cours est un coup dur porté à la lutte contre l’échec scolaire.

Pour les élèves en difficulté, la semaine de quatre jours représente un non-sens pédagogique. Aux six heures de cours journalières s’ajoutera le temps de soutien, alors que ces élèves peinent à garder leur concentration sur des temps longs. Il demande quels seront les critères retenus pour désigner les élèves bénéficiant du soutien scolaire.

La mise en œuvre de cette réforme est source de désorganisation. L’Inspection et le Conseil des maîtres organiseront les heures de soutien sans en informer les communes qui devront réorganiser tant bien que mal les structures d’accueil périscolaire à la rentrée 2008. Il lui demande donc s’il entend aménager le dispositif.

Le décret ne précise pas quels seront les personnels amenés à intervenir lors des heures de soutien. Ce travail nécessite une formation spécifique et avait justifié la création des réseaux d’aides spécialisés aux élèves en difficulté. Il demande donc quelle formation sera dispensée à ces personnels, et quel sera leur statut.

Le ministère de l’Education nationale indique par ailleurs vouloir recentrer l’action des RASEDS sur certaines écoles, dans une réponse à la question écrite de M.Laurent Hénart, publiée au J.O. le 17/06/2008. Il souhaite savoir si ce redéploiement signifie une réduction des effectifs employés dans le cadre de ce dispositif. Il demande au ministre quels moyens seront attribués aux deux heures de soutien hebdomadaires, sur le plan financier et humain.

De quoi parle le film d’après les critiques ? De l’ambition que l’on doit avoir pour l’école, de la confiance dans la parole de la jeunesse, de l’engagement des enseignants.

Je n’ai pas vu le film, mais j’ai vu tous ces jeunes monter les marches du palais des Festivals. Une belle image de la jeunesse francaise contemporaine, métissée, heureuse d’être reconnue pour ce qu elle fait, encore étonnée qu’on lui ait fait confiance.

Alors que le cinéma célèbre l’école pour tous et le travail des enseignants, le gouvernement supprime 11 000 postes d enseignants, dont 637 en Seine-Saint-Denis.

Si Messieurs Sarkozy, Fillon et Darcos n’écoutent ni les élèves, ni les enseignants qui manifestent, on peut espérer qu’en voyant le film, ils comprendront tout ce que va gâcher leur politique.

Avec plaisir et satisfaction, je vois se constituer un grand pôle universitaire en Seine-Saint-Denis. De la même manière, je me félicite que notre département montre sa richesse et son dynamisme dans le domaine des arts, des technologies de pointes ou dans des bassins économiques d’envergure européenne… Oui, face aux politiques d’abandon de l’Etat, la Seine-Saint-Denis a construit et voulu sa modernité !

Et à ceux qui pendant des mois ont accusé les communistes de construire et d’entretenir des ghettos en Seine-Saint-Denis pour de basses questions politiciennes, les faits rendent justice aux maires communistes.

L’association « Rouge Banlieue » porte cette ambition : montrer tout le travail fourni par les élus communistes pour leur département, toute l’ambition qu’ils ont eu pendant des années et ont toujours pour que leur département connaisse le progrès et le développement, et ce malgré les politiques d’iniquité conduite par l’Etat.

A Aubervilliers, l’arrivée de la maison des sciences de l’homme ne vient pas de nulle part. C’est une victoire obtenue par Pascal Beaudet et Patrick Braouezec.

Maintenant aux responsabilités, que ceux qui donnaient des leçons en campagne électorale soient vraiment responsables : qu’ils sachent reconnaitre que la modernité n’est pas advenue avec le parti socialiste.. Mais bien au contraire, elle est le fruit de 40 ans d’histoire de la Seine-Saint-Denis.

Quelle est la réponse du Président ? La provocation. N.Sarkozy recourt aux mêmes méthodes réactionnaires que Margaret Thatcher en engageant un bras de fer avec les syndicats sur le projet de service minimum à l’école.

Cette nouvelle annonce est inacceptable car elle remet en cause un principe fondamental de notre République : le droit de grève. L’Etat ne peut juridiquement imposer ce service minimum aux communes en vertu du principe de libre administration des collectivités, inscrit dans notre Constitution.

Les Français défendent leurs services publics !

Par cet écran de fumée, le Président balaie les revendications des français sans y apporter la moindre réponse.

Suppression de 11 200 postes dans l’éducation nationale, fermeture de tribunaux et de bureaux de poste, fin des hôpitaux de proximité, projet de loi sur la mobilité dans la fonction publique qui généralise la précarité,… Les attaques du Gouvernement contre le service public se multiplient.

Le service minimum est une fausse solution. L’heure est à la modernisation de notre modèle social, pas à son démantèlement.

Cette structure, qui offre un enseignement scolaire dispensé par du personnel spécialisé et des soins adaptés, devrait employer sept orthophonistes. Seulement quatre exercent effectivement. Aujourd’hui, trois sont enceintes et seront absentes dès les vacances de la Toussaint. La direction du centre s’est donc mise en recherche de personnels de remplacement et n’en trouve pas. Cette situation amène ainsi la direction du centre à « proposer » aux parents de faire suivre leurs enfants dans le libéral. Concrètement, cela veut dire une prise en charge effective dans un délai de quatre à six mois. Le 24 août dernier, le ministre réaffirmait l’ambition de « permettre à chaque enfant handicapé de trouver une solution adaptée à ses besoins particuliers ». Particulièrement sensibilisé au problème du handicap et soucieux de l’action des pouvoirs publics à l’égard des handicapés, il l’interpelle sur les moyens qu’il compte mettre en place pour que concrètement ces cinquante enfants scolarisés au CRESN puissent trouver dans leur école, et ce dès la rentrée des vacances de la Toussaint, tout le personnel nécessaire à leur bien-être et à leur pleine intégration

Mais est-ce le sens des mots de Guy Moquet ? Ce jeune homme ne dit-il pas dans l’instant exact où il les écrit tout le contraire ? Dans ce moment où il sait qu’il est perdu, il écrit parce que c’est l’ultime acte d’un homme libre.

C’est bien la liberté qui au cœur de sa lettre, celle que l’Etat français pétainiste va lui retirer le 13 octobre 1940, celle que l’on peut lire dans les tagues qu’il écrit sur les murs ou dans les tracts qu’il distribue clandestinement à la sortie des cinémas, celle pour laquelle il organise les Jeunesses Communistes de son arrondissement, celle pour laquelle son père Prosper se fait élire député communiste en 1936… Enfant de 1936, ce profond moment de liberté accordé au plus grand nombre, en 1940 il veut être de ces hommes qui veulent poursuivre ce grand geste d’émancipation de tous pour tous, de prise en compte de la parole du peuple, dénigrée par ceux qui crient « Plutôt Hitler que le Front Populaire ».

Ce que Pucheu, le Ministre de l’Intérieur de Pétain, veut tuer dans les 27 de Chateaubriand le 22 octobre 1940, c’est la liberté que les hommes ont voulu donner à leur destin 5 ans auparavant. Syndicalistes, communistes, ouvriers, instituteurs, ingénieurs, les 27 incarnaient toute la diversité d’un engagement commun pour le progrès social, la dignité des humbles, la liberté de chacun de pouvoir choisir sa vie.

En Guy Moquet, ce que l’on veut assassiner, c’est l’idée d’une liberté acquise et qui bouleverse tous les ordres établis. Ce que Guy Moquet porte dans sa jeunesse, c’est la transmission de cette idée merveilleuse, la liberté pour tous et chacun d’écrire sa vie. C’est cela que l’on a voulu tuer. C’est pour cela qu’il résistait. C’est cela que ses mots nous racontent.

Je comprends pourquoi les professeurs d’histoire ne voulaient pas participer à la mise en scène de cette lettre par le pouvoir. Je comprends qu’ils ne souhaitaient pas être les outils d’une idéologie. Je partage avec eux cette idée que Nicolas Sarkozy veut s’accaparer de Guy Moquet ce qu’il n’est pas…

…Mais justement, profitons de cette tentative du pouvoir pour raconter l’Histoire. Profitons de la reconnaissance du jeune homme pour faire reconnaître la justice de son combat. Profitons du 22 octobre pour dire véritablement ce que porte Guy Moquet : il est résistance contre la force des temps ; il incarne la liberté malgré tout ; il s’engage pour la justice sociale. Soyons historiens contre ces idéologues qui, parce qu’ils célèbrent officiellement Guy Moquet, se trouvent légitimes à rendre hommage à l’antidreyfusard et nationaliste Barres (interview de Henri Guaino, Libération du 20 octobre 2007).

Je suis parlementaire, militant et de gauche. C’est bien pour servir la mémoire de Guy Moquet que je me suis rendu lundi au lycée Hélène Boucher. J’ai dit aux jeunes l’histoire de ce jeune homme, non sa mort, mais sa vie et les espoirs qu’elle porte. Je pense qu’il est formateur pour les jeunes de voir que leurs élus ne sont pas tous la voix du pouvoir.