Je suis intervenu au nom du groupe GDR pour demander que cette Europe écoute enfin les peuples : ils souhaitent une véritable relance de l’économie, plus de solidarité et de protection, et la fin d’un dumping social qui nous tire tous vers le bas.

Troisième séance du Jeudi 22 octobre

Projet de loi de Finances 2010 – Examen du prélèvement communautaire

La parole est à M.François Asensi pour le groupe GDR :

« Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, une crise sans précédent du système capitaliste vient de frapper le continent européen, plongeant des millions de salariés dans le chômage et la précarité. Il me semble décent d’évoquer dans cet hémicycle les conséquences de cette crise financière en France et en Europe. Or je n’ai entendu parler ni de chômage ni de précarité j’ai seulement entendu des discours d’autosatisfaction sur la présidence française.

L’Union européenne n’a pourtant nullement pris la mesure de cette crise au vu du budget des Communautés européennes proposé par la Commission de Bruxelles. Le prélèvement communautaire français que nous examinons porte en effet la marque de ce renoncement à construire un espace européen de progrès et de protection sociale pour des populations confrontées aux ravages du libéralisme.

Après une forte baisse de 14,5 % en 2009, les crédits d’engagement du prélèvement communautaire français atteignent péniblement 18,5 milliards d’euros pour 2010. Notre prélèvement est ainsi largement insuffisant pour faire face à l’entrée de nouveaux membres provenant de l’Est du continent, et pour accroître significativement les mécanismes de solidarité à leur égard.

Où est le financement de la relance économique dans le budget européen pour 2010 ? Le rapporteur soulignait à juste titre « les limites d’un tel budget de crise », qualifié d’« outil peu efficace ».

Rappelons que l’Union européenne a dégagé, en raison de la pingrerie des États, seulement 5 milliards d’euros sur deux ans pour la relance économique, par de simples redéploiements de crédits. Dans le même temps, ces mêmes États dépensaient 1 700 milliards d’euros pour venir au secours des banques.

Je déplore que le regard du Parlement français sur le prélèvement européen manque de hauteur au point de se limiter à un calcul coût-avantage. Nous nous préoccupons du solde financier avec l’Union européenne comme d’une vulgaire balance des paiements.

Je regrette que les États membres, pour défendre leurs intérêts nationaux ou par crainte de perdre du pouvoir, privent de manière volontaire l’Union européenne des ressources propres nécessaires à son essor et à son autonomie.

Dois-je rappeler que le budget des Communautés atteint avec peine 1 % du produit intérieur brut européen ? Malgré l’accord conclu en 2007 pour revoir de fond en comble le budget européen en 2010, aucun bouleversement substantiel n’est en vue. La présidence française de l’Union a été incapable de doter l’Europe d’un budget qui réponde à ses ambitions. Les ressources fiscales de l’UE, divisées par deux depuis 2001, ont été compensées par des dotations budgétaires qui placent la construction européenne sous la coupe des États membres.

Dans de telles conditions, le budget européen devient une arme politique aux mains des États les plus forts. Les marchandages et exemptions accordées à certains États membres sont inacceptables : à peine le chèque britannique est-il remis en cause qu’un statut dérogatoire est réservé à l’Irlande, à la seule condition qu’elle foule aux pieds l’avis de son peuple qui s’était exprimé lors d’un premier référendum.

De telles méthodes devraient choquer tout esprit républicain et démocratique. Comment s’étonner que les peuples se détournent du bel idéal européen alors que les gouvernements les écartent des décisions essentielles, bafouent leurs votes et exercent un odieux chantage ? Quel sort réserve-t-on à la République tchèque pour obtenir la signature de son président ?

Je condamne avec fermeté ce mode de construction européenne, coupée du peuple, sans aucun contrôle démocratique. Au nom de quelle légitimité, quasi divine, les gouvernants peuvent-ils mépriser la souveraineté du peuple en affirmant on ne peut plus clairement qu’il se trompe lorsqu’il demande une autre orientation de l’Europe ?

Notre groupe parlementaire, qui a été le seul sur ces bancs à refuser la parodie de démocratie imposée par le Président de la République en février 2008, persiste à considérer le traité de Lisbonne comme caduc. Ce traité a été désavoué, et à maintes reprises, par les peuples d’Europe. J’ajoute que si je suis le seul membre de mon groupe présent sur ces bancs, je représente tout de même 55 % des Français qui ont voté contre le traité constitutionnel ; je suis donc majoritaire.

La crise aurait été l’occasion pour l’Union européenne de promouvoir un autre modèle économique, social, écologique. L’occasion d’apparaître enfin pour les peuples européens comme une protection contre les ravages d’un système capitaliste financiarisé à l’extrême, qui ne se soucie que de bénéfices et de dividendes versés aux actionnaires.

Mais comment aurait-il pu en être autrement avec le corset d’une banque centrale indépendante, et des marges de manœuvre singulièrement réduites par un cadre budgétaire 2007-2013 rigide et peu ambitieux ? Comment l’Union européenne aurait-elle pu être attentive aux droits des salariés européens et au maintien des systèmes sociaux, alors qu’elle a préconisé et continue de préconiser leur démantèlement ? Comment aurait-elle pu être à la hauteur de ces enjeux alors qu’elle reste engluée dans l’idéologie libérale et soutien le dumping fiscal et social ?

Le modèle qu’elle a si ardemment défendu étale ses échecs : où sont les bienfaits de la libéralisation des marchés, des privatisations, de la marchandisation et de la concurrence libre et non faussée ? Davantage de croissance, davantage d’emplois, nous affirmait-on. Ces promesses se sont envolées, et le gigantesque jeu de dupes destiné à engraisser les actionnaires et les dirigeants d’entreprises apparaît aujourd’hui dans toute son indécence.

Si la procédure budgétaire qui nous occupe ce soir ne nous permet pas de nous prononcer souverainement sur le budget de l’Union européenne, la question qui doit nous préoccuper est pourtant bien l’utilisation de la dotation de la France. C’est l’essence du contrôle parlementaire sur les finances.

À ce titre, le budget de l’UE est cette année encore marqué par des orientations que nous dénonçons avec force, comme ont pu le faire aujourd’hui nos collègues au Parlement européen.

La nécessaire réforme de la PAC, qui imposait une concurrence déloyale aux productions des pays du Sud, se réalise au prix d’une déréglementation sauvage que combattent légitimement les producteurs laitiers. L’agriculture ne sera jamais une simple marchandise et nécessite plus que jamais une régulation pour éviter la spéculation, la baisse des prix et la dépendance alimentaire.

Le budget 2010 des Communautés européennes consacre hélas toujours aussi peu de crédits pour la solidarité et le développement des protections sociales. Ces crédits sont en stagnation, voire en baisse.

Les sommes consacrées à la culture ou à la citoyenneté demeurent dérisoires. La forte hausse, de 160 % sur 5 ans, du budget « Liberté, sécurité et justice » profite uniquement aux politiques sécuritaires quand les crédits consacrés à la lutte contre les discriminations et au respect de la charte des droits fondamentaux chutent. Les priorités budgétaires marquent nettement l’orientation de l’Union européenne vers une politique répressive et militariste dans laquelle nous ne nous reconnaissons pas.

Les fonds pour l’agence de recherche en matière de défense bondissent et doublent presque. Ainsi, 1,8 milliard d’euros sont consacrés à lutter contre les migrations, somme qui aura été bien plus utile pour l’aide au développement, par ailleurs en baisse. Belle cohérence !

Pour un euro consacré à l’aide et à l’insertion des réfugiés, trois sont dépensés pour mettre en place un nouveau mur de Berlin contre les émigrés du monde entier, notamment en soutenant des pays peu fréquentables comme la Libye, pour exécuter les basses œuvres de cette politique migratoire européenne ou en externalisant les centres de rétention, sous l’égide de l’agence Frontex.

Comment imaginer que construire des murs autour de notre Europe suffira à nous préserver des conséquences que nos politiques libérales provoquent dans le monde ? Je pense aux réfugiés climatiques et aux paysans ruinés par la libéralisation des échanges qui viennent retrouver chez nous ce qui a été détruit chez eux.

Nous voulons une autre Europe qu’une Europe forteresse qui se glorifie d’expulser chaque année 300 000 clandestins, qu’une Europe où la coopération se résume à expulser des réfugiés par charters vers des pays où ils risquent leur vie, ainsi que le montre l’exemple récent de ces réfugiés afghans renvoyés dans leur pays d’origine. L’Europe doit impérativement se refonder sur des valeurs de paix, de coopération et de solidarité économique et écologique.

Au service de cette ambition, d’une Europe enfin rendue aux citoyens, il est nécessaire de créer des ressources pérennes. Le Président Sarkozy, soudainement converti à la cause écologique, souhaite qu’une taxe carbone aux frontières frappe nos importations et abonde le pot commun européen. Je refuse fermement ce mécanisme qui financerait le développement de l’Union européenne sur le dos des pays du sud.

Ayons plutôt le courage politique d’aller chercher les centaines de milliards d’euros d’impôts perdus dans les paradis fiscaux et de les mettre au service de l’Europe ! Ayons le courage, enfin, d’appliquer une taxation des transactions financières significative, obligatoire, et qui, à l’échelle européenne, permettrait d’atteindre les objectifs du millénaire du développement en termes de santé, d’éducation et d’environnement.

Voilà le visage moderne de l’Europe que nous défendons, une Europe de la justice sociale et écologique, de la solidarité entre les peuples. Le prélèvement européen soumis à notre approbation ne correspond nullement, ni dans son montant ni dans sa destination, à cet idéal européen. C’est la raison pour laquelle les députés du groupe GDR voteront contre l’article 33 du projet de loi de finances pour 2010.

Je vous propose de retrouver ici une contribution au débat sur la création d’une taxe sur les transactions financières adressée au ministre des Affaires étrangères, suite à la réunion internationale sur le financement innovant convoquée jeudi 22 octobre à Paris.

Taxation des transactions financières : l’heure n’est plus à l’attente !

La réunion de la « Task force sur les transactions financières internationales et le développement », convoquée jeudi 22 octobre par Bernard Kouchner, n’a abouti à aucune décision concrète en faveur d’une taxation de la spéculation financière pour aider au développement.

La mise en place d’un comité d’experts jusqu’en mai 2010 signale au contraire un manque de volonté politique, et risque de repousser aux calendes grecques l’idée d’une taxe de type Tobin.

La crise économique sans précédent qui frappe les populations les plus fragiles des pays développés et en développement a ouvert une brèche en levant le tabou de la taxation des capitaux. Comment pouvait-il en être autrement alors que la spéculation financière déconnectée de l’économie réelle a conduit directement le monde vers cette crise ?

Je me félicite que la France ait contribué à relancer l’idée de cette taxation en réunissant certains pays membres du groupe pilote sur les financements innovants ce jeudi à Paris, mais les premières orientations retenues laissent perplexes sur le degré de ce volontarisme. Ne s’agit-il pas simplement pour le Gouvernement de réaliser un « coup médiatique », quitte à trahir une belle idée ?

On peut ainsi regretter que le taux de cette taxation ne fasse l’objet d’un plus large débat, et paraisse fixé par avance à un taux dérisoire de 0,005%. Avec un euro prélevé pour 20 000 euros échangés, les marchés de capitaux ne seront nullement pénalisés. Alors pourquoi ne pas multiplier par quatre ce taux et atteindre les 143 milliards de dollars nécessaires, selon l’OCDE, pour financer les Objectifs du Millénaire du Développement ?

Plus inquiétant, le choix d’une taxation des transactions financières sur la base du volontariat tue dans l’œuf les espoirs soulevés. Quel spéculateur, soucieux par nature de dégager une plus value maximale, acceptera ce principe ?

L’objectif premier de cette taxation innovante, outre de placer un grain de sable dans les mécanismes des marchés de capitaux, est d’apporter un financement supplémentaire au développement des pays du sud.

Je réaffirme avec force qu’elle ne doit pas se substituer à l’aide publique au développement, que les Etats refusent obstinément de porter au niveau de leurs engagements, à 0,7% de leur PIB.

Une large mobilisation est indispensable pour que l’ambition d’une réelle domestication des flux de capitaux et d’un financement décent de l’aide au développement des pays du Sud voie le jour dans de brefs délais. Ne gâchons pas cette occasion historique.

.

Le texte de loi que j’ai soutenu, déposé par mon collègue Marc Dolez, refusait également le retour de la directive Bolkenstein et son démantèlement des droits des salariés.

La droite libérale s’est opposée à nos propositions, car elle combat l’idée même d’une Europe sociale.

Je vous propose de retrouver mon intervention en vidéo :

Plus que jamais, nous avons besoin d’Europe, mais une Europe des peuples, une Europe de la démocratie, une Europe des solidarités, une Europe du progrès social.

Les droites Européennes et Nicolas Sarkozy ont choisi une autre voie pour l’Europe, celle du capitalisme. Le traité de Lisbonne que le Président de la République a voulu est l’ersatz du Traité Constitutionnel, refusé par les citoyens, lors du référendum en 2005. Concurrence libre et non-faussée, manque de démocratie, bureaucratisation, telle est l’Europe que le Président et son gouvernement défendent.

En choisissant la ratification du traité par le Congrès de Versailles, Nicolas Sarkozy a choisi de priver le peuple du débat auquel les Français avaient droit. Il a piétiné le principe républicain par lequel seul le Peuple peut défaire ce qu’il a souverainement décidé.

Cette Europe néo-libérale, c’est malheureusement le choix politique aujourd’hui du PS qui par son abstention aux Congrès de Versailles et son soutien au Traité de Lisbonne a empêché l’expression du peuple par Référendum

Face à l’Europe du profit et du moins disant social, il y a donc nécessité pour toute la gauche anti-capitaliste et anti-libérale à se rassembler. Le Front de gauche est une bonne initiative, a condition qu’il comprenne toutes les forces de transformation sociale de notre pays. Un vrai front de gauche doit intégrer toutes les composantes de la gauche qui refusent le libéralisme, sans exclusive, pour ces élections européennes, et s’inscrire durablement dans le paysage politique de la France.

J’adresse mes vœux de réussite à la mission de Patrick le Hyaric.

Député de Villepinte, je mettrai quant à moi toute ma détermination dans un projet Européen qui entend vraiment les besoins des peuples. A l’Assemblée nationale, en octobre dernier, j’ai dénoncé le manque d’ambition du budget européen. A la fin du mois de mai, je me ferai votre porte-parole contre de nouvelles règlementations européennes qui veulent brader les services publics sociaux au privé et défendrai en ce sens une résolution présentée par les communistes. Fort de la confiance des Villepintois, qu’ils m’accordent sans discontinuité depuis 8 mandats pour représenter une gauche debout, ils savent qu’ils peuvent compter sur moi.

Aujourd’hui, ce sont plus de 6700 signataires qui militent pour la création d’un nouveau cadre politique, s’engageant vraiment pour l’émancipation, la répartition des richesses, une démocratie renouvelée et une mondialisation équilibrée.

Parallèlement à cette initiative, j’ai lu avec une grande attention l’analyse de Roger Martelli sur les textes préparatoires au congrès du PCF.

Dans cet écrit d’une grande acuité politique, y est décrite toute l’actualité d’un communisme politique ayant au cœur de son projet politique l’émancipation et le partage.

A l’inverse, il regrette aussi, et à juste titre, le risque que fait peser la défense identitaire du parti sur l’idée communiste elle-même.

Je partage avec lui ce constat : le vrai débat qui doit être conduit aujourd’hui est celui de la refondation du communisme du XXIème siècle.

Pour moi, ce débat passe par un premier postulat, c’est l’abandon total de la matrice bolchévique qui a structuré le communisme du XXème siècle.

Et contrairement à ce que voudrait faire croire certains, abandonner la matrice, ce n’est pas abandonner l’engagement pour l’émancipation et la justice sociale que porte le communisme.

Contre les enfermements et les replis sur soi qui ne produisent que marginalisation, Roger Martelli en appelle aux rassemblements le plus large de la gauche. Je partage entièrement sa conclusion : seule cette diversité mise en commun peut faire force politique.

SIGNER L’APPEL DE POLITIS
CLIQUEZ ICI

LIRE L’ARTICLE DE ROGER MARTELLI
CLIQUEZ ICI

Forte affluence pour la réunion

300 personnes, des mililtants, membres de réseaux, de mon comité de soutien, étaient présentes hier à la salle des fêtes de Sevran pour une rencontre avec toutes les forces progressistes et républicaines de gauche. Malgré la morosité bien compréhensible au sein de notre sensibilité politique, j’ai pris beaucoup de plaisir devant le dynamisme et le pluralisme de l’assistance.

J’ai pu retrouver des élus et des militants de la LCR, des Verts et du PCF, des militants des collectifs antilibéraux, des syndicalistes, des associatifs mais aussi des citoyens résolus à faire obstacle à la candidature de Nicolas Sarkozy.

Clémentine Autain à la tribune

Présente à mes côtés, Clémentine Autain l’a rappelé : ce vote anti-sarkozy a un nom : Ségolène Royal (elle en parle sur son blog). Ce n’était évidemment pas notre choix premier mais le 6 mai ce vote doit se faire sans réserve. Cet appel a d’ailleurs trouvé un écho quasi-unanime dans la salle. Je vous invite à télécharger l’appel que j’ai signé en ce sens.

Il est indéniable que le pacte présidentiel socialiste n’est pas à la hauteur des attentes sociales présentes dans le pays mais au regard de la société de divisions, de peurs et d’injustices que nous promet Sarkozy, le choix est clair !

Stéphane Gatignon (maire de Sevran), Pierre Laporte (conseiller général de Tremblay) et Nelly Roland (conseillère générale de Villepinte) étaient également à la tribune pour animer des débats passionnés et argumentés. Il est vrai que bon nombre de militants ont soif de revanche. Les législatives des 10 et 17 juin prochain seront l’occasion de porter à l’Assemblée nationale des députés vraiment à gauche et de constituer un groupe parlementaire capable de défendre les aspirations populaires.

Quelque soit le résultat de l’élection présidentielle, la démocratie aura besoin d’une gauche de transformation sociale qui ne renonce pas à lutter contre un libéralisme étouffant.

Prochain rendez-vous : le 9 mai, salle festive à Tremblay-en-France.

Ensuite je pense qu’il faut que la démocratie s’exprime, c’est-à-dire que le peuple doit décider : il y aura plusieurs candidats antilibéraux, il faut donc faire confiance au peuple pour choisir qui des candidats antilibéraux est le mieux à même pour répondre à la feuille de route qui est la nôtre. Je pense que dans ces conditions, la différence peut se faire.

Ensuite, si j’ai bien compris le propos d’Yves Salesse, j’aimerais faire une petite objection. On ne peut pas dire que la pluralité de candidatures soit de nature à répéter le 21 avril. Premièrement, chacun sait que le 21 avril c’est d’abord Jospin et son bilan. Deuxièmement, les difficultés de la gauche résident actuellement dans l’option sociale-libérale de Ségolène Royal, par son programme à l’eau tiède et on voit que dans le débat, elle est aujourd’hui complètement dépassée. C’est une des raisons des difficultés de la gauche et non la pluralité de candidatures.

Enfin, une candidature supplémentaire ne me dérange pas si elle est conforme à la feuille de route. J’insiste bien là-dessus. La feuille de route c’est les 125 propositions, c’est un candidat des collectifs. Un leader avec José. Ce sera peut-être lui. Je ne connais pas José mais j’apprécie l’homme, j’apprécie son courage. Je dis aussi, parce que ce sont les vers de l’internationale auxquels je reste très sensible, il n’y a pas de sauveur suprême : ni Dieu, ni César, ni tribun ! Cela veut dire qu’il faut une campagne collective et qui tienne la feuille de route des collectifs antilibéraux !

Le dernier point c’est : attention à la précipitation pour restructurer le mouvement antilibéral. Demain, le mouvement antilibéral aura besoin de toutes les forces sans exclusive et sans exception, y compris, au risque de faire réagir certains ici, la LCR et le PCF. Par contre, il faudra faire en sorte qu’il y ait une hégémonie culturelle forte dans le pays qui contraigne demain les appareils et qui assure la prééminence de la culture que nous défendons.

Merci de votre attention.